Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COFASS
Numéro de dépôt :
1610838
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
25/10/1998
Présentation de la marque COFASS
Déposée le 25 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « COFASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COFASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFASS est expirée depuis le 25 octobre 1998.
CRIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04